Avis Légal
Loi Espagnole sur les Services de la Société de l'Information (LSSI)
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CONTRÔLEUR du site web, met ce document à la disposition de ses utilisateurs, afin de se conformer aux obligations énoncées dans la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICE), BOE n° 166, et également pour informer tous les utilisateurs du site web de ses conditions d’utilisation.
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Détails d'Identification
Nom de domaine : rocal.es
Nom de l’entreprise : MANUFACTURAS ROCAL SA
NIF : A58618380
Siège social : C/Raval Sant Antoni 2, 08540 Centelles
Numéro de téléphone : +34 93 8812451
E-mail : info@rocal.es
Enregistré au Registre du Commerce de Barcelone, feuille n° 120.228, folio 70, volume 10.241, livre 10.300, section 2
Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle
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Le CONTRÔLEUR reconnaît les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants de leurs titulaires, et le fait qu’ils soient mentionnés ou apparaissent sur le site web ne signifie pas qu’il possède des droits ou une responsabilité sur ces droits. Cela ne fournit pas non plus de garantie, de parrainage ou de recommandation pour ceux-ci.
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Droit Applicable et Juridiction
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